Nous vous communiquons ci-dessous les dates limites de dépôt des dossiers et des sessions d’étude. Veuillez noter que les dates précises des CA sont communiquées fin juin et fin décembre de chaque année.
|CALENDRIER 2026|
Les deux premières sessions de 2026 sont passées, les réunions d’étude ont eu lieu en février et en mars 2026.
3ᵉ session 2026
- Début du projet ou de la manifestation :
entre décembre 2026 et mars 2027 - Date limite de réception :
24 août 2026 (inclus) - Date du Conseil d’administration :
24 septembre 2026
4ᵉ session 2026
- Début du projet ou de la manifestation :
entre février et avril 2027 - Date limite de réception :
12 octobre 2026 (inclus) - Date du Conseil d’administration :
20 novembre 2026
|CALENDRIER 2027|
1ʳᵉ session 2027
- Début du projet ou de la manifestation :
entre mai et juillet 2027 - Date limite de réception :
20 janvier 2027 (inclus) - Date du Conseil d’administration :
mi février 2027
2ᵉ session 2027
- Début du projet ou de la manifestation :
entre juillet et novembre 2027 - Date limite de réception :
19 mars 2027 (inclus) - Date du Conseil d’administration :
mi avril 2027
3ᵉ session 2027
- Début du projet ou de la manifestation :
entre décembre 2027 et mars 2028 - Date limite de réception :
24 août 2027 (inclus) - Date du Conseil d’administration :
mi septembre 2027
4ᵉ session 2027
- Début du projet ou de la manifestation :
entre février et avril 2028 - Date limite de réception :
12 octobre 2027 (inclus) - Date du Conseil d’administration :
mi novembre 2027
Les dossiers reçus après la date limite de réception ne seront pas adressés au Conseil d’administration. Ils pourront être reportés à la prochaine session, sous réserve que les dates du projet ou de la manifestation soient comprises dans la période concernée par la session / sous réserve que le projet ou la manifestation n’ait pas eu lieu avant le prochain Conseil d’administration.